Mentions légales

1. Identification du site

I Le présent site de commerce en ligne est exploité sous le nom Cozyfieldliving et propose des articles d'ameublement et d'aménagement intérieur.

II Le site permet notamment de consulter les produits proposés, de passer des commandes en ligne et d'accéder aux services associés aux achats effectués sur notre boutique.

III Les présentes mentions légales ont pour objet de présenter les informations d'identification et les principales informations applicables à l'utilisation du site.

2. Informations relatives à l'exploitation

I Nom ou dénomination : Cozyfieldliving

II Forme juridique : à compléter selon les informations légales applicables.

III Adresse : 26961 Boyce Mill Rd, Greensboro, MD 21639, USA

IV Téléphone : +1 (410) 364-1845

V E-mail : info@cozyfieldliving.com

VI Numéro d'immatriculation applicable : à compléter, le cas échéant.

VII Numéro d'identification à la TVA : à compléter lorsqu'il est applicable.

VIII Les informations d'identification définitives doivent être complétées et vérifiées avant la mise en ligne du site conformément au statut juridique et aux obligations applicables.

3. Directeur de la publication

I Le directeur de la publication du site est à indiquer conformément aux informations légales applicables à l'exploitation du site.

II Lorsque cette information est légalement requise, son identité doit être renseignée dans la présente page avant la mise en ligne définitive.

4. Hébergement du site

I Le site est hébergé sur une infrastructure technique permettant son fonctionnement et la mise à disposition de la boutique en ligne.

II Hébergeur : à compléter avec le nom ou la dénomination sociale de l'hébergeur effectivement utilisé.

III Adresse de l'hébergeur : à compléter.

IV Téléphone de l'hébergeur : à compléter.

V Les informations relatives à l'hébergement doivent correspondre aux coordonnées réelles du prestataire d'hébergement utilisé pour le site.

5. Accès au site

I Le site est accessible, dans la mesure du possible, à tout moment sous réserve des opérations de maintenance, des mises à jour techniques et des éventuelles interruptions indépendantes de notre volonté.

II Nous nous efforçons de maintenir la disponibilité et le bon fonctionnement général du site.

III Une interruption temporaire peut intervenir lorsque cela est nécessaire pour assurer la sécurité, la maintenance ou l'amélioration du site.

6. Utilisation du site

I L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements applicables ainsi qu'à sa finalité normale.

II Il est interdit d'utiliser le site d'une manière susceptible d'en perturber le fonctionnement, d'en compromettre la sécurité ou de porter atteinte aux droits de tiers.

III Les informations publiées sur le site sont destinées à permettre aux utilisateurs de consulter les produits et les conditions applicables à leurs achats.

7. Informations relatives aux produits et aux prix

I Nous apportons une attention particulière à l'exactitude des informations relatives aux produits, notamment leurs caractéristiques essentielles, leurs prix et leur disponibilité.

II Les informations présentées sur les fiches produits sont susceptibles d'être mises à jour afin de refléter les informations actuellement applicables.

III Les prix, frais de livraison et autres montants applicables sont présentés au client avant la validation définitive de la commande.

IV Les conditions applicables à la commande, au paiement, à la livraison, au retour et au remboursement sont précisées dans les documents correspondants publiés sur le site.

8. Propriété intellectuelle

I Les textes, photographies, images, éléments graphiques, logos, présentations et autres contenus publiés sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

II Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou utilisation d'un contenu du site sans autorisation lorsque celle-ci est requise est susceptible de porter atteinte aux droits correspondants.

III La consultation du site ne confère aucun droit de propriété ou d'exploitation sur les contenus qui y sont publiés.

IV Lorsque des contenus appartenant à des tiers sont utilisés, les droits et autorisations nécessaires doivent être respectés conformément à la réglementation applicable.

9. Liens vers des sites externes

I Le site peut contenir des liens ou références permettant d'accéder à des ressources externes.

II Ces liens peuvent être proposés afin de faciliter l'accès à des informations complémentaires.

III Les sites externes disposent de leurs propres contenus, conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.

IV Nous ne contrôlons pas nécessairement les contenus ou la disponibilité des ressources externes accessibles par ces liens.

10. Protection des données personnelles

I Les données personnelles collectées dans le cadre de l'utilisation du site et de la gestion des commandes sont traitées conformément aux règles applicables en matière de protection des données.

II Les informations relatives aux données collectées, à leurs finalités, à leur conservation et aux droits des personnes concernées sont présentées dans notre Politique de confidentialité.

III Les informations relatives aux cookies et autres traceurs sont disponibles dans notre Politique relative aux cookies.

11. Commandes et documents contractuels

I Les conditions applicables aux achats effectués sur notre boutique sont présentées dans nos Conditions générales de vente.

II Les modalités de paiement sont détaillées dans notre Politique de paiement.

III Les modalités d'expédition et de livraison sont présentées dans nos Conditions de livraison.

IV Les conditions applicables à l'annulation d'une commande sont présentées dans notre Politique d'annulation de commande.

V Les modalités applicables aux retours, échanges et remboursements sont précisées dans notre Politique de retour, d'échange et de remboursement.

VI Les informations relatives au droit légal de rétractation sont disponibles dans notre Droit de rétractation et formulaire de rétractation.

VII Les garanties légales et les droits des consommateurs sont présentés dans notre Garantie légale et droits des consommateurs.

12. Médiation de la consommation

I Conformément aux dispositions applicables, le consommateur peut, sous certaines conditions, recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation afin de rechercher une solution amiable à un litige.

II Médiateur de la consommation compétent : à compléter avec le médiateur effectivement désigné.

III Adresse du médiateur : à compléter.

IV Site internet du médiateur : à compléter.

V Les coordonnées du médiateur compétent doivent être vérifiées et renseignées avant la mise en ligne définitive des présentes mentions légales et des Conditions générales de vente.

VI Une réclamation préalable auprès de notre service client peut être effectuée avant toute saisine du médiateur, conformément aux conditions applicables à la médiation de la consommation.

13. Garanties et droits des consommateurs

I Les droits relatifs à la conformité des produits et aux garanties légales sont présentés dans notre Garantie légale et droits des consommateurs.

II Lorsque le droit légal de rétractation est applicable, ses conditions d'exercice sont présentées dans notre Droit de rétractation et formulaire de rétractation.

III Les dispositions de nos politiques commerciales ne limitent pas les droits impératifs reconnus au consommateur par la réglementation applicable.

14. Nous contacter

I Adresse : 26961 Boyce Mill Rd, Greensboro, MD 21639, USA

II Téléphone : +1 (410) 364-1845

III E-mail : info@cozyfieldliving.com

IV Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET)

V Pour toute question concernant le site, une commande ou les informations publiées, vous pouvez également consulter notre page Nous contacter.

15. À propos de notre boutique

I Pour obtenir des informations générales sur notre activité et les produits proposés, vous pouvez consulter la page À propos de nous.

II Cette page complète les informations présentées dans les présentes mentions légales et ne remplace pas les documents contractuels applicables aux achats.

16. Mise à jour des mentions légales

I Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour lorsque cela est nécessaire afin de tenir compte de l'évolution du site, de ses informations d'identification ou des dispositions applicables.

II La version publiée sur cette page correspond à la version actuellement mise à disposition des utilisateurs.

III Toute information d'identification ou information légalement requise doit être maintenue à jour.

17. Documents complémentaires

I Les Conditions de livraison présentent les modalités applicables à l'expédition et à la livraison.

II La Politique de retour, d'échange et de remboursement présente les modalités applicables aux retours, échanges et remboursements.

III La Politique d'annulation de commande présente les conditions applicables à l'annulation des commandes.

IV Les Conditions générales de vente présentent les principales conditions contractuelles applicables aux achats.

V La Politique de confidentialité présente les règles relatives aux données personnelles.

VI La Politique relative aux cookies présente les informations relatives aux cookies et traceurs.

VII Le Droit de rétractation et formulaire de rétractation présente les modalités d'exercice du droit légal de rétractation.

VIII La Garantie légale et droits des consommateurs présente les principales garanties et droits légaux applicables aux consommateurs.

IX La Politique de paiement présente les moyens et modalités de paiement disponibles.

X La page À propos de nous présente notre boutique et son activité.

XI La page Nous contacter présente les différents moyens de contacter notre service client.